Compte rendu du Conseil Municipal
19/12/2011

1. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 13 Octobre 2011.

2. Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l'enquête publique portant révision du PEB de l'aérodrome d'Alès en Cévennes.

3. Budget Principal: Décision Modificative N°1.

4. Budget Assainissement: Décision Modificative N°2.

5. Attribution des indemnités de fonction des comptables pour l'exercice 2011 pour la Trésorerie de Vézénobres.

6. Signature d'une convention avec la DDTM pour l'instruction des autorisations d'urbanisme.

7. Convention entre le SITOM Sud Gard et Eco TLC pour le développement de la collecte des déchets textiles.

8. Convention "présence" entre ERDF et la Commune.